Plan Local d'urbanisme de la Mairie de Verneuil dans le 03

PLU - Urbanisme

PLU - pièce écrite

1 - Etat initial (44125Ko) publié le 01/02/2023 à 09:35
1a - PADD (26522Ko) publié le 01/02/2023 à 09:36
3 - Reglement (293Ko) publié le 01/02/2023 à 09:36
4 - liste des emplacements réservés (32Ko) publié le 01/02/2023 à 09:36
5a - liste des servitudes (75Ko) publié le 01/02/2023 à 09:36
6a - rapport des annexes sanitaires (29Ko) publié le 01/02/2023 à 09:36
Bordereau des pièces (27Ko) publié le 01/02/2023 à 09:37

PLU - pièce graphique

2a - Plan de zonage (2073Ko) publié le 01/02/2023 à 09:38
5b - Plan des servitudes (1855Ko) publié le 01/02/2023 à 09:38
5c - Bâtiments A+ (390Ko) publié le 01/02/2023 à 09:38
6b - Plan d'eau potable (1755Ko) publié le 01/02/2023 à 09:38
6c - Plan d'assainissement (3947Ko) publié le 01/02/2023 à 09:38
Titres (2828Ko) publié le 01/02/2023 à 09:38

Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation- Gérer les cookies

Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.