Aller au contenu principal Aller au pied de page
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
  • autre
www.verneuil-en-bourbonnais-fr.net15.eu
  • Vie municipale
    • Equipe municipale
      • Le Mot du maire
      • Les élus
      • Les agents communaux
    • Communications
      • Procès-verbaux des conseils
      • Arrêtés Municipaux
      • Info Verneuil
    • Urbanisme
      • PLU
      • ZPPAUP
  • Vie pratique
    • Informations
      • Contact et horaires mairie
      • Salle communale des Tilleuls
      • Cimetière
      • Rénovation énergétique de l'école
    • Démarches en lignes
      • Les informations du service public
      • Régler vos factures
      • Demandes d'urbanisme
    • Liens et adresses utiles
      • Numéros utiles
  • Vie communale
    • Enfance & jeunesse
      • Ecole
      • Restauration scolaire
      • Accueil de loisirs périscolaire
      • Assistantes maternelles
    • Vie associative et economique
      • Les associations
      • Agenda /animation
      • Commerces & artisans
  • Patrimoine & tourisme
    • Histoire de la commune
      • Présentation de la commune
    • Monuments remarquables
      • Monument classé
      • Monuments inscrits
      • Bâtiments remarquables
      • Patrimoine végétal
    • Tourisme
      • Maison du tourisme
      • Les hébergements
      • La balade des épouvantails
      • Le p’tit marché de Barnabé
      • Les expositions
      • Musée du lavage et du repassage
Mairie de Verneuil-en-Bourbonnais dans l'Allier 03
Mairie de Verneuil-en-Bourbonnais dans l'Allier 03
Mairie de Verneuil-en-Bourbonnais dans l'Allier 03
Mairie de Verneuil-en-Bourbonnais dans l'Allier 03
  1. Professionnels
  2. Environnement
  3. Agriculture

Agriculture

Les métiers du secteur agricole

  • Vétérinaire
  • Réparateur de matériels agricoles et forestiers : conditions d'accès et d'exercice en France
  • Maréchal-ferrant

Démarches

  • Certificat individuel de produits phytopharmaceutiques (Certiphyto ou CI-phyto)
  • Construire ou modifier un bâtiment professionnel, commercial ou agricole

Bail rural

  • Conditions d'application du statut du bail à ferme (ou bail rural)
  • Conclusion du contrat de bail à ferme
  • Droits et obligations du preneur et du bailleur dans le bail à ferme
  • Renouvellement du bail rural
  • Cession du bail rural
  • Résiliation du bail rural

Fiscalité - Cotisations sociales

  • Taux de TVA dans le secteur agricole
  • Aide à l'embauche de travailleurs saisonniers agricoles
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) : exonérations sociales
  • Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales

Questions / Réponses

  • TVA : qu'est-ce-que le régime simplifié de l'agriculture ?

Pour en savoir plus

  • Sites et sols pollués —Ministère chargé de l'environnement
  • Déclarer des quantités annuelles d'azote (SILLAGE Télédéclaration) —Ministère chargé de l'agriculture
  • Services en ligne pour l'exploitant agricole en tant qu'employeur —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
  • Protection sociale des exploitants, salariés et retraités agricoles —Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)

1 Rue des Écoliers
03500 Verneuil-en-Bourbonnais

04 70 45 42 16

Lundi, mardi, jeudi : de 09h30 à 12h00 / Vendredi : 13h30 à 16h30

nous ecrire un email


  • Mentions légales

Site commercialisé par Centre France Solution Pro - Création et hébergement du site Internet réalisé par Net15 - Site administrable CMS propulsé par WebSee - Conditions Générales d'Utilisation - Gérer les cookies
Ce site utilise des cookies afin de mesurer la fréquentation du site, de vous proposer des contenus animés et interactifs et de partager du contenu sur les réseaux sociaux.
Personnaliser